Des aménagements en faveur de l’installation des agriculteurs
Les aménagements en faveur de l’installation des agriculteurs portent sur les conditions d’éligibilité aux aides, les modalités d’attribution et de contrôle de ces aides ainsi que sur le régime de sanction applicable en cas de non-respect des engagements.
Les champs, prochaine aire de jeu des robots
Après les étables, l’automatisation part à la conquête des champs. Les grandes cultures, le maraîchage ou encore la viticulture sont concernés.
Le glyphosate sur la sellette
L’herbicide fait l’objet d’une procédure de réapprobation au niveau européen, dont l’échéance est fixée à 2017. Son retrait remettrait en question de nombreux itinéraires techniques pour bon nombre d’usages.
Bien protéger votre résidence contre les intrusions
Avec un système de télésurveillance, optez pour la solution la plus sûre afin de préserver votre bien des tentatives de cambriolage. C’est la certitude d’avoir une surveillance 24h/24 et 7j/7 de votre domicile et une intervention immédiate incitant des voleurs à quitter les lieux sur le champ.
Un deal gagnant/gagnant entre entreprises et start-up
Les rapprochements entre grandes entreprises et start-up se multiplient. Pas simple pour autant de faire cohabiter harmonieusement deux mondes que tout sépare. Pour que la collaboration soit fructueuse, il faut bien préparer et baliser le terrain en amont.
Une loi sur la biodiversité pour enrichir nos territoires
La loi officialise les services environnementaux rendus par les agriculteurs, lesquels joueront un rôle important au sein de la future Agence française de la biodiversité. La loi acte aussi l’interdiction des insecticides néonicotinoïdes en 2018.
La déclaration sociale nominative pour les associations employeuses
Les déclarations sociales nominatives (DSN) deviennent progressivement obligatoires. Un dispositif qui simplifie grandement les démarches des associations employeuses de salariés.
Comment organiser un loto, une loterie ou une tombola
Une association peut tout à fait organiser un loto, une loterie ou une tombola pour financer certaines de ses activités, à condition de respecter des règles strictes. Elles diffèrent selon la nature du jeu.
Enquête Insee : l’emploi salarié dans les associations
L’Insee a publié le second volet de son enquête sur les associations. Celui-ci est consacré à l’emploi salarié. On constate de fortes disparités selon le secteur d’activité.
Stations de tourisme : la procédure de classement s’allège
Une circulaire vient préciser concrètement les nouvelles règles applicables en matière de classement des stations de tourisme. Objectif de l’ensemble de la réforme entrée officiellement en vigueur le premier janvier 2016 : simplifier la procédure d’instruction des dossiers.
